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Notre savoir-faire

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Nos expertises

Professionnels de l'immobilier

  • 01

    Transactions immobilières

    Nous accompagnons nos clients sur les aspects fiscaux de leurs transactions immobilières, à l’achat comme à la vente, qu’il s’agisse d’asset deals ou de share deals. Notre intervention couvre tous types de projets (core, value added, etc.) et toutes les classes d’actifs (résidentiel, bureaux, logistique, etc.). Nous intervenons notamment sur la structuration des opérations, la due diligence, la modélisation ainsi que sur la négociation de la documentation contractuelle.

  • 02

    Opérations de marchands de biens

    Le cabinet propose une assistance spécifique aux marchands de biens. Nous traitons notamment des questions de TVA (qualification des immeubles, TVA sur la marge, etc.) et de droits d’enregistrement (engagement de construire, engagement de revendre, etc.). Nous intervenons également sur les problématiques fiscales liées aux taxes de construction (taxe d’aménagement, TCBCS-IDF, etc.).

  • 03

    Promotion immobilière

    Nous intervenons au soutien des promoteurs immobiliers, à tous les stades du cycle de leurs opérations (achat du foncier, construction, revente des lots). Nous les conseillons sur les enjeux fiscaux spécifiques à ces opérations, en particulier concernant la TVA, les droits d’enregistrement ou encore les taxes de construction.

  • 04

    Fonds d'investissement

    Le cabinet intervient en matière de fiscalité des fonds immobiliers (OPCI, SCPI) et autres fonds d’investissement régulés (SLP, FPCI, FCPR, etc.). Nous conseillons nos clients sur les aspects de structuration et traitons les aspects fiscaux liés aux opérations courantes et exceptionnelles. Le cabinet accompagne ses clients sociétés de gestion s’agissant des enjeux fiscaux des investisseurs.

Private clients

  • 01

    Acquisitions et transmissions immobilières

    Nous assistons nos clients dans la structuration de tous leurs projets d’acquisition immobilière, qu’il s’agisse d’immobilier de jouissance (résidence principale ou secondaire) ou d’acquisitions à caractère patrimonial. Nous intervenons également en matière d’optimisation fiscale de la transmission du patrimoine immobilier.

  • 02

    Revenus locatifs et plus-values immobilières

    Nous conseillons les investisseurs particuliers dans le cadre de toutes leurs problématiques liées à la fiscalité des revenus et plus-values immobilières, qu’ils relèvent du régime des revenus fonciers, des régimes de locations meublées (LMP et LMNP), ou encore de régimes spécifiques de défiscalisation.

  • 03

    Impôt sur la fortune immobilière

    Le cabinet intervient en matière d’impôt sur la fortune immobilière, en amont des opérations, afin d’en analyser l’impact et de définir la structuration la plus optimisée. Nous accompagnons également nos clients en cas de contrôle fiscal, notamment sur les problématiques liées à la valorisation des biens immobiliers.

  • 04

    Déclarations fiscales

    Nous accompagnons nos clients dans la préparation de leurs déclarations d’impôt sur le revenu dès lors qu’elles comportent une composante immobilière. Nous intervenons également pour la réalisation des déclarations relatives à l’impôt sur la fortune immobilière et pour les problématiques déclaratives liées à la taxe sur la valeur vénale des immeubles.

Hôtellerie

  • 01

    Transactions hôtelières

    Nous accompagnons nos clients sur les aspects fiscaux de leurs acquisitions et de leurs cessions d’actifs hôteliers et para-hôteliers, en asset deal comme en share deal. Notre intervention couvre la conception des structures d’acquisition, les due diligences fiscales, l’analyse des modèles financiers, la négociation des stipulations fiscales de la documentation juridique et le suivi des formalités consécutives à l’opération.

  • 02

    Fiscalité de l’exploitation

    Nous accompagnons les opérateurs hôteliers et para-hôteliers — résidences de services, résidences de tourisme — dans la gestion des enjeux fiscaux liés à l’exploitation de leurs établissements. Nous les assistons en particulier sur la structuration juridique et opérationnelle de la délivrance de leurs services, notamment au regard de la TVA et de la qualification para-hôtelière.

  • 03

    Murs et fonds de commerce

    Nous accompagnons la séparation des murs et de l’exploitation, qu’elle réponde à une logique patrimoniale ou de financement. Notre intervention couvre le choix du montage — détention directe, structure dédiée, crédit-bail —, le régime fiscal des baux hôteliers et le traitement des redevances et des flux entre les entités du groupe.

  • 04

    Fiscalité locale

    Nous intervenons sur les impositions locales propres aux établissements hôteliers : taxe foncière, contribution économique territoriale, taxe annuelle sur les bureaux en Île-de-France. Nous assistons nos clients sur la revue des bases d’imposition et, le cas échéant, sur les réclamations et le contentieux.

Immobilier d'entreprise

  • 01

    Acquisition de l’immobilier d’exploitation

    Nous accompagnons les professionnels dans la structuration de leurs projets immobiliers. Nous les conseillons sur les meilleures stratégies d’acquisition et sur les implications fiscales associées (impôts directs, TVA, droits d’enregistrement, taxes immobilières, etc.), en particulier lorsqu’ils impliquent des travaux importants. Notre intervention couvre tant les projets d’acquisition directe (acquisition par l’entreprise) que les projets indirects (acquisition par le chef d’entreprise, puis mise à disposition à l’entreprise, via location ou démembrement).

  • 02

    Fiscalité des baux

    Nous traitons des aspects fiscaux des baux commerciaux et professionnels, en particulier ceux liés à la TVA. Nous intervenons également sur le régime fiscal des formes spécifiques de baux, notamment les crédits-baux immobiliers, les baux à construction et les baux emphytéotiques, depuis leur conclusion jusqu’à leur expiration.

  • 03

    Cession de l’immobilier d’exploitation

    Nous accompagnons les professionnels dans leurs opérations de cession d’immobilier d’exploitation (share deal et asset deal). Nous intervenons sur l’analyse des conséquences fiscales et assurons la négociation des enjeux fiscaux et financiers avec les acquéreurs.

  • 04

    Fiscalité locale

    Nous accompagnons les professionnels sur les impositions locales attachées à leur immobilier d’exploitation : taxe foncière, cotisation foncière des entreprises, taxe sur les bureaux. Nous intervenons sur la revue des bases d’imposition et la sécurisation des déclarations, ainsi que sur les réclamations et le contentieux lorsque les valeurs retenues par l’administration doivent être discutées.

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Notre méthode

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Nos interventions phares

Transaction hôtelière
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Transaction hôtelière

L’une des principales activités du cabinet consiste à accompagner ses clients dans leurs opérations d’acquisition ou de cession d’actifs hôteliers. L’expérience acquise dans ce domaine nous confère une connaissance approfondie des spécificités de ces transactions et des pratiques de marché propres au secteur hôtelier. Notre intervention couvre l’ensemble des étapes de la transaction : due diligence, modélisation financière, structuration juridique et fiscale, négociation du SPA, mise en place du financement bancaire et opérations post-closing.

Opérations de marchands de biens
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Opérations de marchands de biens

Le cabinet accompagne de nombreux marchands de biens tout au long de leurs opérations, de l’analyse de leur faisabilité à leur dénouement. Chaque projet est appréhendé dans toutes ses dimensions, au regard de son modèle économique, de son calendrier de réalisation et de ses modalités de financement. Notre intervention porte notamment sur la définition de la structuration juridique et financière du projet, la gestion des engagements de revendre ou de construire ainsi que l’analyse de ses incidences en matière de TVA immobilière et de taxes d’urbanisme.

Owner buy-out
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Owner buy-out

Le cabinet accompagne ses clients dans la conception et la mise en œuvre d’opérations d’owner buy-out (OBO) immobilier. Chaque projet fait l’objet d’une analyse préalable de sa pertinence et de sa faisabilité au regard des caractéristiques de l’actif, de la fiscalité de la cession, des objectifs patrimoniaux et des conditions de financement. Notre intervention couvre la structuration juridique et fiscale et la réalisation de la cession avec les notaires, avec une attention particulière au volet bancaire : modélisation financière, constitution du dossier et négociation avec les prêteurs.

Immobilier patrimonial
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Immobilier patrimonial

Le cabinet a développé une pratique dédiée à l’immobilier patrimonial et accompagne particuliers et familles, résidents ou non-résidents, dans l’acquisition en France d’actifs de jouissance ou de rendement. La structuration de chaque opération tient compte de la situation familiale et patrimoniale des acquéreurs, de l’usage du bien, de son financement et des objectifs de détention ou de transmission. Notre intervention porte sur la structuration juridique et fiscale de l’acquisition, son financement, la fiscalité des revenus et des plus-values ainsi que les enjeux d’IFI et de transmission.

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